Mentions légales

-

MENTIONS LEGALES

Le site https://www.biscotto.fr est édité par

▪ BISCOTTO,

▪ Société par Actions Simplifiée

▪ au capital de 5 000 euros

▪ immatriculée au Registre du Commerce de Paris

▪ sous le numéro RCS 922 424 494

▪ dont le siège social est situé 53, rue Jean Pierre Timbaud 75011 PARIS;

N° de TVA intracommunautaire : FR 70922424494

Directeur de publication : Franck Ridelle

▪ Tel : 01 XXXXXXXX

▪ Mail : franck.ridelle@biscotto.fr

Développements : Genf Tapia

Hébergement du site internet : 02 Switch

▪ Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand

▪ SAS au capital de 100 000 euros

▪ SIRET 510 909 80700024

▪ RCS Clermont-Ferrand

▪ Marque déposée INPI

▪ Opérateur Télécom déclaré ARCEP

▪ 09/2989 – AS50474

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales

d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou

complétées à tout moment. Les informations et documents du site sont présentés à titre

indicatif.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects

consécutifs à l’accès au site. Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer

sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas

à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes,

logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui

concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des

éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation

écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est

considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.

Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via

des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui

concerne leur contenu que leur pertinence.

Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à

condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non

équivoque afin d’éviter tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site

-

ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur. Le propriétaire du

site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne

respecte pas les règles ainsi définies.

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données

personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une

preuve d’identité.